Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANTA MONA
SOCIETE SOVINAL S.A.

Numéro de dépôt :
1111323
Date de dépôt :
11/10/1979
Lieu de dépôt :
DUNKERQUE

Présentation de la marque SANTA MONA

Déposée le 11 octobre 1979 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE SOVINAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DUNKERQUE), la marque française « SANTA MONA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE SOVINAL domicilié(e) Faubourg de Cassel SOCX 59380 BERGUES - France.

La marque SANTA MONA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1111323.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque SANTA MONA est expirée depuis le 11 octobre 1989.

SOCIETE SOVINAL a également déposé les autres marques suivantes : DAUPHIN , MISAINE , BELLE RADE , GARANCE , SAINT WINOC , PERE ANTOINE , ARTIMON , SIDI MAROUF , ARPENTIN , MONBLASON


SOCIETE SOVINAL S.A. - Faubourg de Cassel SOCX 59380 BERGUES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-019

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